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Marques déposées par monsieur Sébastien SAMSON
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N.6 PARIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

N.6 PARIS
M. Sébastien SAMSON

Numéro de dépôt :
4153413
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
N.6 PARIS de Sébastien SAMSON

Présentation de la marque N.6 PARIS

Déposée par voie électronique le 2 février 2015 par monsieur Sébastien SAMSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N.6 PARIS »

Le déposant est monsieur Sébastien SAMSON domicilié(e) 6 rue de la Noë de Vaugon - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien SAMSON domicilié(e) 6 rue de la Noë de Vaugon - 35770 - VERN SUR SEICHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Sébastien SAMSON a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL MAJESTY , CHIC ET BEAU C&B , ILDI O PARADIZIO , TONNERRE DE BREIZH , LINCOL


M. Sébastien SAMSON - 6 rue de la Noë de Vaugon - 35770 - VERN SUR SEICHE - France


M. Sébastien SAMSON - 6 rue de la Noë de Vaugon - 35770 - VERN SUR SEICHE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 27 juillet 2018 - Rejet total n°730114 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.